Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASELAND
PROJET BASE

Numéro de dépôt :
4671390
Date de dépôt :
31/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2030
BASELAND de PROJET BASE

Présentation de la marque BASELAND

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par PROJET BASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est PROJET BASE domicilié(e) 18/20 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Periere - 75852 - Paris Cedex 17 - France.

La marque BASELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASELAND arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

PROJET BASE a également déposé les autres marques suivantes : BASE PAYSAGE , BASE PAYSAGISTES


PROJET BASE - 18/20 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France


CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE - 251 boulevard Periere - 75852 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau ; gestion de projets commerciaux liés à l’urbanisme, l’aménagement urbain et de territoires ; gestion commerciale de programmes de conception urbaine, architecturale et paysagère des espaces extérieures et intérieures ; gestion commerciale de programmes d’aménagement et d’agencement des espaces intérieures et extérieures ; préparation et rédaction d'études de projet relatives aux affaires commerciales liées à l’urbanisme, l’aménagement urbain et de territoires ; préparation et rédaction d’études de projets commerciaux liées à la conception urbaine, architecturale et paysagère des espaces extérieures et intérieures ; coordination de projets commerciaux d’urbanisme, d’aménagements urbains et de territoires, d’agencement et d’aménagement des espaces intérieurs et extérieures ;

Conseils en construction ; gestion à pied d'oeuvre de projets de construction ; services de supervision de travaux de construction pour des projets d’urbanisme, d’aménagements urbains et de territoires ; services de supervision de travaux de construction pour des projets d’aménagement et d’agencement des espaces extérieures ; services de supervision de travaux du bâtiment pour des projets de construction ; services de développement immobilier [construction] dans le cadre d’aménagement urbain et de territoires ; services de développement immobilier [construction] dans le cadre d’aménagement et d’agencement des espaces extérieures ; informations en matière de construction ; services de conseil en construction de bâtiments ; services d'informations sur les industries de la construction ; prestation de conseils, d'assistance et d'information en matière de construction ;

Services d’architecture et d’urbanisme ; conception architecturale pour l'aménagement urbain et de territoires ; planification en matière d'urbanisme ; étude de projet technique en matière d’urbanisme et d’aménagement de territoires ; recherche en matière de planification de construction et d'urbanisme ; services d'assistance en planification urbaine ; service d’assistance en planification d’aménagement de territoires ; conseils en matière de planification urbanistique ; planification en matière d'aménagements urbain et commercial ; gestion de projets architecturaux ; services d'architecture concernant l'aménagement de terrain ; conception d'aménagements décoratifs ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieures et extérieures ; conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur et d’extérieur ; développement de projets de constructions évènementielles ou pérennes, de nature urbaine, architecturale, paysagère, artistique ; développement de projets de construction d’infrastructures et de réseaux ; services de conseils dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans d’aménagements urbains et territoires ; service de conseil et conception concernant l'agencement des espaces extérieures et intérieures ; services d'études de faisabilité en matière de conception de projets d’urbanisme, d’aménagements urbains et de territoires ; services d’études de faisabilité en matière de conception urbaine et architecturale de programmes et d’espaces tant extérieures qu’extérieures, l’aménagement et l’agencement de tels espaces ;

Conception d'aménagements paysagers ; conception de jardins et de paysages ; services de conseils en matière de conception d'aménagements paysagers ; services d'architectes paysagistes.