Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par PROJET BASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-34 du 21 août 2020.
Le déposant est PROJET BASE domicilié(e) 18/20 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Periere - 75852 - Paris Cedex 17 - France.
La marque BASELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJET BASE - 18/20 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France
CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE - 251 boulevard Periere - 75852 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau ; gestion de projets commerciaux liés à l’urbanisme, l’aménagement urbain et de territoires ; gestion commerciale de programmes de conception urbaine, architecturale et paysagère des espaces extérieures et intérieures ; gestion commerciale de programmes d’aménagement et d’agencement des espaces intérieures et extérieures ; préparation et rédaction d'études de projet relatives aux affaires commerciales liées à l’urbanisme, l’aménagement urbain et de territoires ; préparation et rédaction d’études de projets commerciaux liées à la conception urbaine, architecturale et paysagère des espaces extérieures et intérieures ; coordination de projets commerciaux d’urbanisme, d’aménagements urbains et de territoires, d’agencement et d’aménagement des espaces intérieurs et extérieures ;
Conseils en construction ; gestion à pied d'oeuvre de projets de construction ; services de supervision de travaux de construction pour des projets d’urbanisme, d’aménagements urbains et de territoires ; services de supervision de travaux de construction pour des projets d’aménagement et d’agencement des espaces extérieures ; services de supervision de travaux du bâtiment pour des projets de construction ; services de développement immobilier [construction] dans le cadre d’aménagement urbain et de territoires ; services de développement immobilier [construction] dans le cadre d’aménagement et d’agencement des espaces extérieures ; informations en matière de construction ; services de conseil en construction de bâtiments ; services d'informations sur les industries de la construction ; prestation de conseils, d'assistance et d'information en matière de construction ;
Services d’architecture et d’urbanisme ; conception architecturale pour l'aménagement urbain et de territoires ; planification en matière d'urbanisme ; étude de projet technique en matière d’urbanisme et d’aménagement de territoires ; recherche en matière de planification de construction et d'urbanisme ; services d'assistance en planification urbaine ; service d’assistance en planification d’aménagement de territoires ; conseils en matière de planification urbanistique ; planification en matière d'aménagements urbain et commercial ; gestion de projets architecturaux ; services d'architecture concernant l'aménagement de terrain ; conception d'aménagements décoratifs ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieures et extérieures ; conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur et d’extérieur ; développement de projets de constructions évènementielles ou pérennes, de nature urbaine, architecturale, paysagère, artistique ; développement de projets de construction d’infrastructures et de réseaux ; services de conseils dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans d’aménagements urbains et territoires ; service de conseil et conception concernant l'agencement des espaces extérieures et intérieures ; services d'études de faisabilité en matière de conception de projets d’urbanisme, d’aménagements urbains et de territoires ; services d’études de faisabilité en matière de conception urbaine et architecturale de programmes et d’espaces tant extérieures qu’extérieures, l’aménagement et l’agencement de tels espaces ;
Conception d'aménagements paysagers ; conception de jardins et de paysages ; services de conseils en matière de conception d'aménagements paysagers ; services d'architectes paysagistes.
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